Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Mastère d'ostéopathie Exclusive
Syndicat National de l'Enseignement Supérieur en Ostéopathie (SNESO), Syndicat

Numéro de dépôt :
3919041
Date de dépôt :
10/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Mastère d\'ostéopathie Exclusive de Syndicat National de l\'Enseignement Supérieur en Ostéopathie (SNESO

Présentation de la marque Mastère d'ostéopathie Exclusive

Déposée le 10 mai 2012 par Syndicat National de l'Enseignement Supérieur en Ostéopathie (SNESO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Mastère d'ostéopathie Exclusive »

Le déposant est Syndicat National de l'Enseignement Supérieur en Ostéopathie (SNESO), Syndicat domicilié(e) 4 rue Pablo NERUDA - 42100 - Saint Etienne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Syndicat National de l'Enseignement Supérieur en Ostéopathie (SNESO), M. Patrick FEVAL domicilié(e) 4 rue Pablo NERUDA - 42100 - Saint Etienne - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Syndicat National de l'Enseignement Supérieur en Ostéopathie (SNESO a également déposé les autres marques suivantes : Mastère Ostéopathie , SNESO , Mastère Ostéopathique , Mastère d'Ostéopathe , Mastère en Ostéopathie Exclusive , Mastère d'Ostéopathie , Mastère d'Ostéopathe Exclusif , Mastère en Ostéopathie


Syndicat National de l'Enseignement Supérieur en Ostéopathie (SNESO), Syndicat - 4 rue Pablo NERUDA - 42100 - Saint Etienne - France


Syndicat National de l'Enseignement Supérieur en Ostéopathie (SNESO), M. Patrick FEVAL - 4 rue Pablo NERUDA - 42100 - Saint Etienne - France


Publication - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Inscription le 31 mars 2016 - Rejet total n°665869 - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-03-31

Éducation ; formation.